BatiReportBatiReport

Mentions légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).

Identification du service

Ces mentions concernent le site public batireport.fr, les pages de compte associees et la presentation de l'application mobile BatiReport. Elles permettent d'identifier l'editeur, le contact officiel et l'hebergeur du service.

Perimetre des informations publiees

Les contenus du site decrivent le fonctionnement general de BatiReport, ses ressources editoriales, ses tarifs et ses modalites de support. Ils ne remplacent pas les contrats, devis, conditions commerciales ou obligations propres a une operation de construction.

Éditeur du site
ROSIER DigitalAuto-entreprise
SIRET : 98819604400016
533 CHEMIN DE SAINT AVY, 83220 LE PRADET
Directeur de la publication
Le gérant de ROSIER Digital
Hébergeur
OVHcloud — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
www.ovhcloud.com
Propriété intellectuelle
L'ensemble du site batireport.fr, de l'application BatiReport, de la marque, des textes, graphismes et logiciels associés est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.
Périmètre du site
Le site présente BatiReport, ses ressources éditoriales, ses pages légales et l'espace compte. La saisie des chantiers, réunions, observations, photos et rapports se fait dans l'application mobile.
Limitation d'usage
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Elles ne remplacent pas les obligations contractuelles, réglementaires ou assurantielles propres à chaque opération de construction.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.